(Confiance)
Sous-traitants ultérieurs
Au 5 novembre 2026, deux sociétés traitent des données personnelles de clients pour le compte de Verne Software. Toutes deux sont françaises, et toutes deux les traitent en France. C'est la même liste que l'annexe III, partie A du DPA, où elles sont appelées sous-traitants ultérieurs.
Sous-traitants ultérieurs engagés par Verne Software
| Nom | Finalité | Données | Lieu | Garantie |
|---|---|---|---|---|
| OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France | Hébergement de la plateforme ; stockage des sauvegardes chiffrées | Tout ce que nous hébergeons : identités et identifiants des utilisateurs finaux, sessions, payloads de webhooks et de tâches, journal d'audit, journaux, et sauvegardes chiffrées des bases de données | France : serveurs dans un centre de données français ; sauvegardes chiffrées dans OVHcloud Object Storage, région de Paris | Non nécessaire (à l'intérieur de l'EEE) |
| Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France | Envoi des e-mails d'authentification, et des avis prévus par les règles de suppression automatique d'un client, aux utilisateurs finaux du client | Adresse du destinataire et contenu des e-mails de vérification, de récupération et de connexion et des avis de suppression | Paris (fr-par). Scaleway documente que Transactional Email ne fonctionne que dans cette région | Non nécessaire (à l'intérieur de l'EEE) |
Scaleway supprime le contenu d'un message une fois son envoi terminé : quand le serveur du destinataire l'accepte, au premier rejet définitif (hard bounce), ou après 36 heures de nouvelles tentatives. Les sauvegardes chiffrées du contenu des messages sont conservées 7 jours. Les enregistrements de livraison (adresse de l'expéditeur et du destinataire, objet, statut et tentatives) restent chez Scaleway tant que notre domaine d'envoi est actif ; Scaleway indique prévoir de raccourcir cette durée en 2027. Source : Scaleway, Transactional Email data privacy, vérifié le 19 octobre 2026.
Lorsqu'un client s'en va, nous demandons à Scaleway de supprimer les enregistrements de livraison de ce client et conservons la confirmation écrite de Scaleway avec notre relevé de suppression.
L'accès de Verne Software à ces données depuis la Serbie est un transfert vers un pays tiers, couvert par les clauses contractuelles types du DPA (section 11). Ce n'est pas un sous-traitant ultérieur, il ne figure donc pas dans le tableau.
Logiciels que nous exploitons nous-mêmes
Ory Kratos (identité), Svix (webhooks), Stalwart (serveur de messagerie), notre propre analytique et notre supervision tournent sur nos serveurs chez OVHcloud. Ce sont des logiciels, pas des sociétés extérieures, et ils ne reçoivent rien de notre part.
Fournisseurs de connexion qu'un client active
Ils ne sont utilisés que si un client les active. Verne Software ne les engage pas comme sous-traitants ultérieurs, et ils agissent dans le cadre de leur propre relation avec l'utilisateur final. Listés par souci de transparence (annexe III, partie B).
| Fournisseur | Utilisé pour | Lieu indiqué par le fournisseur |
|---|---|---|
| Telegram Messenger Inc. | Connexion avec Telegram via le propre bot du client | Pour les utilisateurs inscrits depuis l'EEE ou le Royaume-Uni : centres de données aux Pays-Bas |
| Autres fournisseurs que le client configure, par exemple Google ou GitHub | Connexion avec ce fournisseur | Selon chaque fournisseur |
Un destinataire qui agit en tant que responsable du traitement
Annexe III, partie C. Ce destinataire n'est pas engagé pour traiter des données personnelles de clients pour notre compte. Il reçoit les données limitées indiquées, pour la finalité indiquée, et décide lui-même de la façon dont il les utilise.
| Destinataire | Données reçues | Finalité | Lieu |
|---|---|---|---|
| CrowdSec SAS, 20 rue Maurice Arnoux, 92120 Montrouge, France | Adresses IP qui déclenchent notre détection d'attaques | Sécurité du réseau : blocage des adresses connues pour des attaques | France. Selon sa documentation, conservées jusqu'à trois mois |
Pas des sous-traitants ultérieurs : destinataires de données dont nous sommes responsables
Deux autres sociétés reçoivent des données de notre part, mais ce sont nos propres données, pas des données personnelles de clients. Elles sont traitées dans la politique de confidentialité, pas dans le DPA.
- Polar Software Inc. Vend l'abonnement en tant que merchant of record et collecte la TVA. Vous donnez à Polar votre nom, votre e-mail, votre adresse de facturation, votre numéro fiscal et les données de votre carte au moment du paiement ; nous n'envoyons à Polar que l'identifiant interne de votre compte. Lieu : les États-Unis et d'autres pays, comme l'indique la propre politique de confidentialité de Polar.
- PostHog Inc. Analytique sur nos pages publiques, la documentation, et les pages de connexion et d'inscription des comptes Verne. PostHog EU Cloud, stocké à Francfort, en Allemagne. Il ne fonctionne pas sur les pages que voient les utilisateurs finaux des clients quand ils confirment ou récupèrent un compte.
Comment nous vous informons des changements
- Clients avec un DPA signé : nous écrivons au contact en matière de protection des données désigné à l'annexe I.A au moins 30 jours avant d'ajouter ou de remplacer un sous-traitant ultérieur. Vous pouvez vous y opposer pour des motifs raisonnables de protection des données pendant ce délai. Si nous ne parvenons pas à résoudre le désaccord, vous pouvez mettre fin aux services concernés et obtenir le remboursement des frais prépayés pour la période suivante.
- Tous les autres : nous mettons à jour cette page et sa date, ainsi que la politique de confidentialité. Si le changement est substantiel, nous envoyons un e-mail aux titulaires de compte.
Questions
Verne Software est le nom commercial de Maksim Zhuk PR Novi Sad, entrepreneur enregistré en Serbie (TVA RS113630704), Zheleznichka 20, Novi Sad, Vojvodina 21101. Nos serveurs sont en France.
Dernière vérification : 5 novembre 2026.