RGPD chez Verne Software : rôles, suppression, lieu des données

Nous ne vendons pas de données personnelles et n'affichons aucune publicité. Nous n'utilisons pas les données de vos utilisateurs finaux à nos propres fins.

Le DPA est inclus avec Pro et au-dessus. L'offre Free n'en comprend pas. Si votre usage exige un accord de traitement signé, c'est l'offre à choisir.

La liste complète, avec la garantie de chacun, est sur /subprocessors.

Les données sont hébergées en France. Verne Software est établie en Serbie, pour laquelle la Commission européenne n'a pas adopté de décision d'adéquation. Lorsque nous accédons aux données des clients depuis la Serbie, il s'agit d'un transfert vers un pays tiers.

Pour les clients disposant d'un DPA, le transfert est couvert par les clauses contractuelles types (CCT) annexées à la décision d'exécution (UE) 2021/914 de la Commission : Module deux lorsque vous êtes responsable du traitement, Module trois lorsque vous êtes sous-traitant. Les clauses sont régies par le droit français, et les litiges qui en découlent relèvent des tribunaux de France. Pour les transferts depuis le Royaume-Uni et la Suisse, le DPA ajoute l'addendum britannique (version B1.0) et les modifications suisses. Les détails sont dans le résumé du DPA.

• Gate : adresse e-mail et langue préférée. Tout le reste est constitué de métadonnées personnalisées que vous choisissez d'envoyer. Les mots de passe ne sont conservés que sous forme de hachages.
• Sessions et sécurité : identifiants de session, adresses IP, user agents et heure des événements d'authentification.
• Passepartout (Telegram) : ID d'utilisateur Telegram, nom d'utilisateur, prénom et lien vers la photo de profil.
• Enregistrements d'activité : pour chaque mois civil, les identifiants des utilisateurs finaux qui se sont connectés (c'est ainsi que les utilisateurs actifs mensuels sont comptés).
• Journal d'audit : des identifiants, pas des adresses e-mail. Voir /security.
• Payloads : le contenu des webhooks et des tâches planifiées que vous soumettez. Nous ne l'inspectons pas.

Nous n'avons pas l'intention de traiter des catégories particulières de données. Le DPA vous demande de ne pas en placer dans les attributs d'identité, les métadonnées ou les payloads.

Par l'API. DELETE /v1/gate/identities/{id} supprime un utilisateur final et met fin à ses sessions, et vos endpoints reçoivent un webhook identity.deleted. Vous pouvez aussi lister, lire et mettre à jour les identités et révoquer des sessions, de sorte que vous pouvez répondre à une demande d'accès ou de rectification sans nous écrire.

Automatiquement. Quatre règles, par projet, toutes désactivées tant que vous ne les activez pas : supprimer les comptes non confirmés, rappeler aux personnes de confirmer leur e-mail, retirer les rôles à l'échéance, et supprimer les comptes inactifs (jusqu'à 120 mois). La suppression suit toujours un e-mail d'avertissement réellement envoyé ; si l'avertissement ne peut pas être remis pendant 72 heures, la personne est laissée en l'état. Les comptes Telegram n'ont pas d'adresse e-mail : ils ne sont donc jamais touchés, sauf si vous autorisez la suppression sans avertissement. Le détail est dans RGPD et suppression automatique des comptes.

Ce qui reste après la suppression d'une personne, et combien de temps :

Lorsqu'un compte est fermé, à la demande du client ou en vertu des Conditions d'utilisation, nous supprimons les données du client dans un délai de 30 jours. Cela couvre le compte et ses projets, clés d'API, tâches planifiées et différées et leur historique, événements de webhook en file d'attente, e-mails sortants en attente d'envoi, paramètres de connexion Telegram et jeton du bot, enregistrements d'activité, règles de suppression automatique et journal de leurs actions, et le journal d'audit ; les identités, identifiants et sessions des utilisateurs finaux du client ; les applications de webhooks, endpoints, messages et tentatives de livraison ; ainsi que les enregistrements en cache et les lignes d'analytique.

Après la suppression, nous vérifions à nouveau chacun de ces emplacements et consignons la date ainsi que le nombre d'éléments trouvés avant et après. Ce relevé ne contient aucune donnée personnelle. Si vous le demandez, nous confirmons la suppression par écrit, avec la date, et indiquons que la vérification n'a rien trouvé de restant.

Aujourd'hui, une personne de Verne Software exécute la suppression à la main, avec un script. Il n'existe pas encore de bouton pour cela.

Scaleway, qui envoie nos e-mails, conserve ses propres enregistrements de livraison (adresse du destinataire, objet, statut) tant que notre domaine d'envoi est actif. Lorsqu'un client s'en va, nous demandons à Scaleway de supprimer les enregistrements de ce client et conservons sa confirmation écrite avec notre relevé de suppression. Voir sous-traitants ultérieurs.

Exclus de la suppression : les sauvegardes chiffrées, qui expirent d'elles-mêmes (au plus tard 35 jours après leur création ; elles ne sont restaurées que pour rétablir la plateforme, et si l'une l'est, la suppression est répétée pour tous ceux qui sont partis depuis sa création) ; les journaux d'accès du reverse proxy, qui expirent sous 14 jours ; les journaux applicatifs et de supervision, conservés de façon glissante sur nos propres serveurs ; les documents de paiement et de facturation et notre correspondance avec vous, conservés comme la loi l'exige.

• Lisez et listez chaque utilisateur final par l'API à tout moment.
• Un fichier contenant l'ensemble des utilisateurs y compris les hachages de mots de passe n'est volontairement pas disponible par l'API. Le titulaire du compte écrit à support@vernesoft.com depuis l'adresse du compte, avec une clé publique générée avec age. Nous envoyons le fichier, chiffré avec cette clé, dans les 7 jours suivant la confirmation de la demande, et supprimons notre copie dans les 7 jours. L'export est consigné dans le journal d'audit. Détails : Exporter vos utilisateurs.
• Si l'un de vos utilisateurs finaux nous écrit, nous vous transmettons la demande. Nous ne pouvons pas la trancher à votre place.

Pour les données que nous détenons en tant que responsable du traitement, vous pouvez demander une copie, la rectification, l'effacement, la limitation du traitement ou une forme portable, vous opposer au traitement fondé sur nos intérêts légitimes, et retirer votre consentement. Écrivez à support@vernesoft.com depuis l'adresse de votre compte. Nous pouvons vous demander de prouver votre identité, et nous répondons dans un délai d'un mois.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès d'une autorité de protection des données : celle du pays où vous vivez ou travaillez, l'Information Commissioner au Royaume-Uni, ou le Commissaire à l'information d'importance publique et à la protection des données personnelles en Serbie (poverenik.rs). Pour les données que nous traitons pour un client, l'annexe I.C du DPA désigne l'autorité. Nous aimerions que vous nous contactiez d'abord.

Nous n'avons pas désigné de délégué à la protection des données. Écrivez à support@vernesoft.com, ou par courrier à l'adresse ci-dessus.